Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Éditeur du site
Nom commercial : Baby Nours
Entrepreneur : Rassif Soufian, entrepreneur individuel
Numéro SIREN : 889 139 358 R.C.S. Paris
Numéro SIRET : 889 139 358 00028

Date d’immatriculation : 05/08/2026

Activité : Vente en ligne d’articles de puériculture neufs

Adresse de l’établissement :
47 rue Vivienne
75002 Paris – France

E-mail : elitebuyerfr@gmail.com

Téléphone : 0767660970

TVA
TVA non applicable – article 293 B du Code général des impôts (franchise en base de TVA)

Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify International Limited
Victoria Buildings, 2e étage
1-2 Haddington Road
Dublin 4, D04 XN32
Irlande

Le site est édité via la plateforme Shopify.

Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site baby-nours.com (textes, images, logos, visuels, structure, design) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de Rassif Soufian, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Responsabilité
Baby Nours met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait garantir l’absence d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilités.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations présentes sur le site sous sa responsabilité exclusive.

Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige.

Le médiateur compétent sera communiqué sur simple demande à l’adresse suivante :  ou précisé dès sa désignation.

Contact
Pour toute question ou demande d’information, vous pouvez nous contacter à : 

elitebuyerfr@gmail.com